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La bataille juridique entre Ripple Labs et la Securities and Exchange Commission (SEC) a enfin trouvé son dénouement. Ripple a été condamné à une amende civile de 125 millions de dollars pour avoir vendu son jeton XRP à des investisseurs institutionnels sans l'enregistrer comme garantie. Cette amende est bien inférieure aux, près de 2 milliards de dollars initialement demandés par la SEC. Entre bras de fer et coups secs de la gendarmerie financière américaine, que faut-il retenir de ce qui reste désormais le plus long feuilleton de la sphère crypto depuis 2020 ?

L’épopée juridique de Ripple contre la SEC est devenue historique, ne serait-ce que par sa durée interminable en comparaison du tout jeune âge de cet écosystème dans la fleur de sa deuxième décennie. Cela au point d’avoir fait de ses membres fondateurs les meilleurs ennemis du détestable patron de l’instance de régulation, Gary Gensler.

La SEC avait poursuivi Ripple Labs en 2020, affirmant que la société avait enfreint les règles en collectant des fonds grâce aux ventes de XRP sans enregistrement. Cette affaire a été cruciale, car elle aurait pu changer la façon dont la SEC réglemente les crypto-monnaies. Ripple, de son côté, avait fait valoir qu'ils ne devraient pas payer plus de 10 millions de dollars.

Une Grande Victoire pour Ripple

Alors que la SEC avait réclamé la coquette somme qui débordait les 2 milliards de dollars de pénalités, l’amende de Ripple a été baissée à 125 millions de dollars par la juge Analisa Torres. Le PDG de l’entreprise parle "d’une victoire".

The SEC asked for $2B, and the Court reduced their demand by ~94% recognizing that they had overplayed their hand. We respect the Court’s decision and have clarity to continue growing our company.

This is a victory for Ripple, the industry and the rule of law. The SEC’s…

— Brad Garlinghouse (@bgarlinghouse) August 7, 2024

L’entreprise Ripple, émettrice la cryptomonnaie XRP, a été condamnée le 7 juillet par une juge fédérale à 125 millions de dollars d’amende. La justice lui reprochait d’avoir violé les lois fédérales sur les valeurs mobilières en vendant son jeton XRP à des investisseurs institutionnels, sans en informer la SEC, la loupe boursière.

XRP, To the moon ?

Juste après cette décision de justice, le marché a réagi et le prix de la crypto-monnaie a augmenté de plus de 20%. Selon les données de CoinMarketCap. C’est l’une des cryptos qui a le mieux rebondi après le lundi très, très noir sur le marché des cryptomonnaies. Malgré cette belle poussée, XRP, qui est la septième plus grande crypto-monnaie en termes de capitalisation, n'a pas beaucoup changé dans l'ensemble cette année (Le bull est déjà fini ?). La décision est intervenue à un moment où les cryptos perdaient de la valeur en raison de l’aversion au risque sur les marchés mondiaux.

La juge Analisa Torres a pris une décision clé en juillet 2023, statuant que XRP n’est un titre que lorsqu’il est vendu à des investisseurs institutionnels sophistiqués. Cette décision a été considérée comme une victoire pour l’industrie de la cryptographie.

Implications pour l'Industrie crypto

La SEC s’en prend à plusieurs exchanges (Coinbase par exemple) et émetteurs cryptographiques pour avoir proposé des titres non enregistrés. Cette affaire a joué un rôle important dans cet effort. Mercredi, la juge Torres a accédé à la demande de la SEC visant à empêcher Ripple de vendre XRP non enregistré à des investisseurs institutionnels. Cependant, elle a rejeté la demande de la SEC demandant à Ripple de restituer les bénéfices de ces ventes.

En ordonnant l'amende de 125 millions de dollars, elle a statué que l'affaire n'impliquait pas de fraude ou de détournement et que la SEC n'avait pas prouvé que les investisseurs avaient réellement perdu de l'argent à cause des actions de Ripple.

XRP se négocie au prix actuel de 0,6096 $, avec une légère baisse de 0,60 %. Selon « les traceurs de route » le prix actuel a dépassé ses moyennes mobiles simples (SMA) pour 50, 100 et 200 périodes, ce qui est un signe haussier, suggérant qu'un potentiel rallye pourrait être en préparation. Mais attention !

La résolution de l'affaire Ripple-SEC marque un tournant pour Ripple et l’écosystème des crypto-monnaies. Cette décision apporte une certaine clarté réglementaire et pourrait influencer la manière dont les autres crypto-monnaies sont régulées à l'avenir. Pour Ripple, cette victoire permet de se concentrer sur son développement sans l'ombre d'un procès en cours, ouvrant ainsi la voie à de nouvelles opportunités sur le marché mondial des cryptomonnaies. Ripple a gagné une grande bataille, mais la guerre contre la SEC est loin d’être finie. Prudence !